1. Pixiflora : Informations légales

Pixiflora
Carreau de Neuilly – 108, avenue Charles de Gaulle – 92200 Neuilly-sur-Seine
Sarl au capital de : 1 000 Euros

Siret : 80178199800019 – NAF 4742Z
TVA intracommunautaire : FR49801781998
Tous contacts, info et Directeur de la Publication : Laurent Micner-Alix : contact@pixiflora.com Hébergement du site web : OVH – www.ovhcloud.com

2. Description des services fournis

La société Pixiflora est une boutique de produits non alimentaires, à destination des particuliers et des entreprises.

Consultez nos Conditions Générales de Vente et d’Utilisation pour tous les détails sur l'activité de la société.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Propriété intellectuelle et contrefaçons Pixiflora est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels... qu’il a créé.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

La Marque Pixiflora et son logo sont déposés

Tout contrevenant sera systématiquement et immédiatement poursuivi par voie légale.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site Pixiflora.com, Pixiflora ne peut éventuellement collecter que des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site Pixiflora.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à Pixiflora.com par email à contact@Pixiflora.com accompagné d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse email à laquelle la réponse doit être envoyée.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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